Mesdames et Messieursles Adjoints et Conseillers Municipaux sont invités à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
A La Mairie de la Rivière
JEUDI 8 MAI 2009 à 18 h 00
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour ainsi
que la note de synthèse.
Hôtel DE VILLE DE SAINT - LOUIS
125 Avenue du Docteur Raymond Vergès - 97450 SAINT - LOUIS
02 62 91 39 50 ~ 02 62 267970
Le Maire
Saint-Louis, le 19 mai 2009
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE :
Compte rendu d’activité de la CIVIS - exercice 2007
Formation des élus - frais de mission
Approbation du nouvel organigramme
Dénomination de rue
RESSOURCES HUMAINES ::
Création du siège social pour les agents communaux - modification de la délibération N°269 du 10 décembre 2008,
Création d'emplois
Tableau des effectifs
Mise en commun du comité technique paritaire et du comité d'hygiène et de sécurité entre la ville de Saint-Louis, un centre communal d'action sociale et sa caisse des
écoles
Création d'unedirection de la santé et de l'hygiène publique au sein de l'administration communale
AFFAIRES FINANCIERES :
1
Tarification de la cantine scolaire pour l'année 2009 - 2010
AFFAIRES JURIDIQUES :
Opération LTS Bel Air - vente auprofit de M. DUMONT Jean Louis - modification de la délibération N° 11 2 du 1 2 avril 2002
Opération LTS Bel Air - vente au profit de M. DENNEMONT Expédith - modification de la délibération N° 112 du 12 avril2002
Vente de la parcelle cadastrée DE 276 en partie au profit de la SCI JFKA modification de la délibératio1 N° 1 8 du 1 6 février 2009
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :
Vente en partiel de la parcelle cadastrée DI 450 à la Sté LM Distribution
Vente de la ppcelle DE 141 31à M. WONG SHOO TONG - modification de la DCM N° 155 du 22 juin 2006
Vente de la parcelle DH 201 à la SARL Casse Auto de la Source
Vente du terrain cadastré DR 616 au profit de Monsieur RINGUIN Jean Erick et Madame GRIILLAND Marie Ch1istine
Exercice' du droit de préemption - Annulation de la DCM N° 224 du 6/10/08
Déclassement de la parcelle cadastrée DL 616
Création d'une société publique locale d’aménagement (SPLA)
Réhabilitation de l'école Paul Eluard - approbation du plan de financement de l'opération
Approbation de convention de partenariat entre la Commune et le CAUE
AFFAIRE ECONOMIQUE ET TOURUSTIQUE :
Réduction du loyer de Madame Dominique PALANY épouse LO SPAGNUOLO locataire du Kiosque multifonctionnel N° 5 - Place de l'Eglise
Enlèvement des andains et de roches sur le secteur de Bois de Nèfles Cocos
Approbation d’une convention entre la ville de Saint-Louis et la Société Vision Urbaine
concernant la pose d'un mobilier de communication
Mise à disposition de moyens logistiques et humains au profit de la M.A.E.L (Maison des Arts et des loisirs) dans le cadre du salon expo bois et artisanat 2008
1
SERVICE DES SPORTS 1 :
·Réalisation du complexe sportif de Plateau des Goyaves - modification de la DCM N° 211 du 29/11/01
VIE ASSOCIATIVE
Subvention en numéraire à l’association Flamboyant
Subvention en numéraire à l'association Klé de Sol
·Subvention en numéraire à l'association Volley Bali Club
Subvention en numéraire à l'association sportive Saint-Louisienne - modification de la DCM N° 34 du 16/02/09
Subvention en numéraire à l'association sportive Saint-Etienne
Subvention en numéraire à l'association sportive et culturelle les Hirondelles 1
Subvention en numéraire à l'association CAP Jeunesse
Subvention en numéraire à l'association pour le développement de l'initiative sportive à Saint-Louis 1
Subvention numéraire à l'association sports et loisirs de Saint-Louis
Subvention en numéraire à l’association Daishin Dojo
Subvention en numéraire à l'association sud water polo 1
Subvention en numéraire à l'association Club Cycliste Saint-Louisien
Subvention en numéraire à l'association Tennis Club Saint-Louisien
Subvention en numéraire à l'association Judo Club
Subvention en numéraire à l'association Les Fleurs de Canne
Subvention en numéraire à l'association Football Féminin du Sud
Subvention en numéraire à l'association Jeunesse Sportive Mélangée
Subvention en nature à l'association sportive Saint-Etienne
Date de création : 23/05/2009 • 09:44
Dernière modification : 20/06/2009 • 19:29
Catégorie : Conseil Municipal Page lue 199 fois
Site non enregistré à la CNIL . Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données selon la loi Informatique et Liberté (article 34) du 6 janvier 1978.
Admin